Marque enregistrée - Marque en vigueur

360 Habitat
Develop'toit
Imm Solidum

Numéro de dépôt :
4552316
Date de dépôt :
17/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2029
360 Habitat de Develop\'toit

Présentation de la marque 360 Habitat

Déposée par voie électronique le 17 mai 2019 par Develop'toit et Imm Solidum auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 360 Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Les déposants sont Develop'toit domicilié(e) 13 bis villa chaptal - 92300 - Levallois Perret - France et Imm Solidum domicilié(e) 13 bis villa chaptal - 92300 - Levallois perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Develop'toit, Monsieur guillaume Bourlier domicilié(e) 13 bis Villa Chaptal - 92300 - Levallois Perret - France.

La marque 360 Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 360 Habitat arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.


Develop'toit - 13 bis villa chaptal - 92300 - Levallois Perret - France

Imm Solidum - 13 bis villa chaptal - 92300 - Levallois perret - France


Develop'toit, Monsieur guillaume Bourlier - 13 bis Villa Chaptal - 92300 - Levallois Perret - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Analyse de données concernant les études de marchés; Analyse de données et de statistiques d'études de marché; Analyse de statistiques concernant les études de marché; Analyses d'études de marché; Collecte d'informations en matière d'études de marché; Études de marché; Études économiques à des fins commerciales; Formulation de questions dans le cadre d'études de marché qualitatives; Interprétation de données d'études de marché; Préparation d'études de marché; Préparation d'études de projet en matière d'affaires commerciales; Préparation de rapports et d’études de marché; Services d'études en affaires; Services de conseil en études de marché ;

Conduite d'études de faisabilité financière; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction de logements intérieurs; Construction de zones d'habitation; Services de construction liés à la construction d'habitations; Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Services de conseils en matière d'études commerciales [éducation]; Services de conseils en matière d'études dans le domaine des sciences de l'ingénieur; formation ;

Conduite d'études d'ingénierie; Études de faisabilité technique dans le domaine de l'ingénierie; Etudes de projets techniques; Études de projets techniques dans le domaine de la construction; Etudes et prospection; Préparation d'études d'analyse de projets; Préparation d'études techniques; Préparation de rapports relatifs à des études de projets techniques pour des projets de construction; Réalisation d'études de faisabilité technique; Réalisation d'études de projets techniques pour des projets de construction; Services d'études techniques; architecture ;

Ergothérapie et réhabilitation occupationnelle.